Atelier printemps 2021

Atelier
9h - 10h15 : L'engagement des patients dans la recherche : pourquoi, quoi et comment.

Conférencier.ère.s:

• Mme Caroline Wong, Co-directrice exécutive, Centre d'excellence sur le partenariat avec les patients et le public (CEPPP)
• M. Sylvain Bédard, Patient Partenaire et patient co-chercheur, Centre d’excellence sur le partenariat avec les patients et le public (CEPPP)

Résumé

La Stratégie de recherche axée sur le patient du Canada a été lancée en août 2011 par les IRSC, avec le souhait des IRSC d’ « aider à transformer le rôle du patient, le faisant passer d’un bénéficiaire de services passif à un partenaire proactif qui participe au façonnement de la recherche en santé et, par le fait même, aux soins de santé. ». Le nouveau plan stratégique 2021-2031 des IRSC, publié en février 2021, prévoit une inclusion/participation élargie des patients et du public dans l’ensemble des processus de recherche.

Cette participation des patients et du public implique entre autres de comprendre le concept de partenariat patient, et notamment dans la recherche en santé, et de clarifier le(s) rôle(s) des patients partenaires (PP) dans la recherche.

Il faut également faire la différence entre la recherche EN partenariat avec les patients versus la recherche SUR le partenariat patient et comprendre l’enjeu et l'importance de la rémunération des PPs (pourquoi et comment).

Les conférenciers du Centre d'excellence sur le partenariat avec les patients et le public (CEPPP) aborderont ces points et nous feront également part des bases de la méthodologie d'engagement du CEPPP (recrutement, formation, jumelage, coaching, évaluation/amélioration continue) et pourquoi une telle démarche permet de garantir un engagement constructif et approprié avec ces acteurs essentiels. Ils nous présenteront aussi d’autres considérations et défis à prendre en compte pour soutenir et pour optimiser le partenariat patient au niveau organisationnel.

Table ronde
10h45 - 12h : La recherche étudiante/avec des étudiants, la propriété intellectuelle, et les zones grises qui les entourent

Conférencier.ère.s:

• Mme Marie-Claude Battista, directrice, Bureau de la valorisation et des partenariats, Faculté de médecine et des sciences de la santé, Université de Sherbrooke
• MmeLyne Gosselin, Conseillère en valorisation de la recherche et transfert technologique, Vice-rectorat à la recherche, à la création et à l’innovation, Université Laval
• M. Simon Lapointe, étudiant de 2e cycle, Faculté de génie, Université de Sherbrooke
• Pr. Sébastien Rodrigue, Faculté des sciences, Université de Sherbrooke

Résumé
Droits d’auteur, propriété intellectuelle, valorisation… Les universités sont des lieux naturels d’exploration, d’innovation et de développement de nouveaux savoirs. Ces activités ne peuvent se réaliser sans l’apport de personnes étudiantes, de collaborateurs et de collaboratrices et, surtout, de professionnels qui travaillent en soutien à la recherche et à la valorisation. Les activités de recherche des personnes étudiantes de nos institutions ainsi que celles réalisées par les professeur.e.s-chercheurs/chercheuses avec des étudiant.e.s ne se fait pas toujours sans heurts. Comment soutenir ces activités en amont? Comment aborder les questions de propriété intellectuelle et de droits d’auteur dans un contexte d’innovation?

Cette table ronde réunira des parties prenantes qui sauront apporter des perspectives diversifiées sur cet enjeu afin de dégager des bonnes pratiques d’accompagnement dans le processus de valorisation des innovations.

Atelier
13h30 - 14h45 : Contrôles des exportations : survol législatif, responsabilités et impacts sur la recherche universitaire

Conférencier:

• M. Jack-Éric Vandenbroucke, Conseiller à la recherche, ÉTS 

Résumé

Certains travaux de recherche réalisés dans un contexte universitaire sont assujettis à différents cadres règlementaires, notamment la Loi sur la production de défense, le Règlement sur les licences d’exportation et le Règlement sur les marchandises contrôlées. Certaines lois d’autres pays, notamment les États-Unis, ont une portée extraterritoriale et le Canada y est également soumis.

Dans ce contexte de lois entremêlées possédant des contraintes juridiques très sévères, les administrateurs de recherche se trouvent aussi confrontés à des définitions différentes d’une juridiction à l’autre, notamment sur les exclusions pour recherche fondamentale. Par ailleurs, selon le Cadre de référence des trois organismes fédéraux sur la conduite responsable de la recherche, les candidats et leur établissement d’attache ont la responsabilité directe d’assurer la conformité à toutes les lois et à tous les règlements qui concernent les renseignements contrôlés, et ce, avant, pendant et après la durée d’une subvention, d’une bourse, d’une bourse postdoctorale ou d’un prix attribué. Les impacts des contrôles d’exportation ont une portée transversale dans la majorité des services et départements des universités.

Quelle est la responsabilité des administratrices et administrateurs de recherche dans la gestion des risques associés aux contrôles des exportations ? Quels sont les impacts sur la recherche de ces obligations ? Quelles sont les sanctions potentielles ? Quelle est la position des FRQ ? Notre conférencier abordera notamment ces questions et nous présentera des exemples de cas réels survenus dans un contexte universitaire.